Publications
La municipalité de Sainte-Brigitte-de-Laval a le souci de bien informer ses citoyens et rédige chaque année des publications sur divers sujets, tels la programmation des loisirs et l’Info Mémo (journal municipal). Le site Internet que vous consultez contient un nombre important de publications et de renseignements témoignant de ce souci.
Info Mémo
La Municipalité publie dix fois l’an un journal, l’Info Mémo, destiné aux résidents. Celui-ci diffuse une panoplie d’informations concernant les services offerts par la Municipalité : administration, loisirs, urbanisme, sécurité publique, travaux publics, etc. Ce dernier est inséré dans le journal communautaire Le Lavalois.
ANNÉE 2012
ANNÉE 2011
ANNÉE 2010
ANNÉE 2009
ANNÉE 2008
Calendrier municipal
Depuis 2010, la Municipalité distribue à tous ses résidents un calendrier dans lequel vous retrouverez plusieurs informations importantes et pertinentes concernant les activités municipales. En effet, les dates des différentes collectes de matières résiduelles, les séances du conseil municipal, les activités et les évènements de loisirs, ainsi que les dates de versements de taxes municipales, y ont toutes été insérées.
Le calendrier municipal pour l’année 2012 a été distribué dans toutes les boîtes aux lettres des résidents de Sainte-Brigitte-de-Laval au début du mois de décembre. Avez-vous remarqué les magnifiques œuvres utilisées pour représenter chacun des mois de l’année? Ces dernières nous ont été remises par des artistes de chez nous et d’ailleurs et représentent les magnifiques paysages de Sainte-Brigitte-de-Laval. Nous tenons à les remercier pour cette précieuse collaboration et d’avoir partagé avec nous ces œuvres d’art !
Si toutefois vous n'avez pas reçu votre calendrier, nous vous invitons à vous en procurer à la mairie pendant nos heures d'ouverture. Vous pouvez aussi le télécharger via le web en cliquant sur le lien ci-dessous.
Discours sur la situation financière
Généralement au mois de novembre, le maire de la Municipalité dépose, conformément à la loi, le discours sur la situation financière de la Municipalité. Ce dernier fait état de la situation financière selon l’information disponible au début du mois de novembre de l’année en cours. Le discours comporte aussi des statistiques et des informations sur les finances des dernières années de la Municipalité. Habituellement, le discours sur la situation financière est diffusé dans l’Info-Mémo, lors de la parution du mois de novembre du journal Le Lavalois. Autrement, le discours est imprimé et distribué à tous les résidents.
Discours sur la situation financière 2010-2011
Discours sur la situation financière 2009-2010
Discours sur la situation financière 2008-2009
Discours sur la situation financière 2007-2008
Discours sur la situation financière 2006-2007
Discours sur la situation financière 2005-2006
Discours sur le budget
Une des responsabilités du conseil municipal est d’adopter le budget annuel. Une séance extraordinaire a alors lieu, généralement en décembre. Ce discours présente le budget de l’année à venir ainsi que le programme triennal d’investissements (PTI) des trois prochaines années. Dans celui-ci, le maire fait aussi état des faits saillants du budget et des investissements de la Municipalité, il présente un exemple de compte de taxes pour un immeuble desservi par les services municipaux et un autre immeuble sans services. Cela permet de comprendre les différentes tarifications. Habituellement, le discours sur le budget est imprimé et distribué à tous les résidents à la mi-décembre.
Procès-verbaux
Votre conseil municipal se réunit en séances régulières une fois par mois. Cette rencontre est toujours tenue le deuxième lundi de chaque mois, selon un calendrier formellement établi par résolution. Lorsque le deuxième lundi du mois est un jour férié, la rencontre est reportée au lendemain, soit le mardi.
Les citoyens sont invités à assister aux séances du conseil municipal. L’ordre du jour sera disponible dans la page Nouvelles de notre site Internet à compter de 16 heures, le jour même de la séance. Vous pourrez donc consulter les points qui seront présentés lors de la séance quelques heures plus tôt.
Pour consulter les procès-verbaux des séances tenues au cours des dernières années, consultez la section Accès aux documents publics.
Pour connaître la réglementation en vigueur, consultez la section Accès aux documents publics.
Pour consulter les divers guides relatifs à l’urbanisme, consultez la section Guides.
Pour consulter les diverses programmations de loisirs, consultez la section Politique, programmation et formulaires.
Politique
Une politique détermine l’ensemble des principes généraux qui indiquent la ligne de conduite de la Municipalité et guident l’action ou la réflexion dans la gestion des activités. Une politique municipale est adoptée lors d’une séance.
Politique de gestion contractuelle
En vertu de l’article 938.1.2 du Code municipal du Québec, toute municipalité doit adopter une politique de gestion contractuelle qui s’applique aux contrats municipaux et qui prévoit des mesures pour assurer une saine concurrence entre les personnes contractant ou voulant contracter avec la Municipalité.
Voici donc la Politique de gestion contractuelle de la Municipalité de Sainte-Brigitte-de-Laval. Consultez aussi la section Appel d’offres afin d’accéder à liste des contrats de 25 000 $ et plus adjugés par la Municipalité.
Politique définissant le programme d’aide pour l’utilisation de couches lavables
Dans un contexte de bébé-boum, où les préoccupations environnementales prennent de plus en plus d’ampleur, un nombre croissant de municipalités mettent en place un programme d’aide pour l’utilisation de couches lavables afin de soutenir les nouvelles familles qui désirent contribuer à la protection de l’environnement. Voici la Politique définissant le programme d’aide pour l’utilisation de couches lavables de la Municipalité de Sainte-Brigitte-de-Laval. Consultez aussi la section Programmes d’aide pour avoir toute l’information concernant ce programme.
Politique définissant le programme d’aide pour l’achat de bacs de compostage et de bacs de récupération de l’eau de pluie
Le 8 novembre 2010, dans un contexte de développement durable où les préoccupations environnementales prennent de plus en plus d’ampleur, et suivant l’adoption d’un règlement de contrôle intérimaire par la Communauté métropolitaine de Québec (CMQ), la Municipalité de Sainte-Brigitte-de-Laval a décidé de mettre en place un tel programme afin de soutenir les futurs citoyens ainsi que les citoyens déjà établis.
Voici donc la Politique définissant le programme d’aide pour l’achat de bacs de compostage et de bacs de récupération de l’eau de pluie de la Municipalité. Consultez aussi la section Programmes d’aide pour avoir toute l’information concernant ce programme d’aide.
Politique relative à la participation de la Municipalité au développement résidentiel
Pour offrir des terrains prêts à construire à de futurs résidents, il faut aussi que des promoteurs puissent investir pour augmenter le nombre de terrains disponibles. Cette politique cible les promoteurs immobiliers en leur accordant une aide dans la concrétisation de développements résidentiels.
Voici la Politique relative à la participation de la Municipalité au développement résidentiel de la Municipalité de Sainte-Brigitte-de-Laval. Consultez aussi la section Programmes d’aide pour avoir toute l’information concernant ce programme d’aide.
